Informations conformément au § 5 TMG :

Beit Sar Shalom Evangeliumsdienst e.V.

Gardeschützenweg 96A

12203 Berlin

Adresse postale :

Beit Sar Shalom Evangeliumsdienst e.V.

Boîte postale 450431

12174 Berlin

Représenté par :

Andrei Ignatenko

Contact :

Téléphone : +49-(0)30 / 30 83 81-30

Fax : +49-(0)30 / 30 83 81-31

E-mail : office@beitsarshalom.org

Inscription au registre :

Inscription au registre des associations.

Tribunal d’enregistrement : Berlin-Charlottenburg

Numéro d’enregistrement : VR 16856

En raison de la promotion de fins religieuses, nous sommes exonérés de l’impôt sur les sociétés pour les années 2016, 2017 et 2018, conformément au § 5 al. 1 n° 9 de la loi sur l’impôt sur les sociétés et au § 3 n° 6 de la loi sur la taxe professionnelle, et sommes reconnus comme servant exclusivement et directement des objectifs d’utilité publique au sens des §§ 51 et suivants de l’AO (loi fiscale allemande).

Responsable du contenu conformément à l’article 55, paragraphe 2, du RStV :

Beit Sar Shalom Evangeliumsdienst e. V.

Gardeschützenweg 96A

12203 Berlin

Andrei Ignatenko

Règlement des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Vous trouverez notre adresse e-mail dans les mentions légales ci-dessus.

Nous ne sommes pas disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.

Responsabilité relative aux contenus

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément au § 7 al. 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), de nos propres contenus sur ces pages au sens des lois générales. Conformément aux §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations transmises ou enregistrées par des tiers ou d’enquêter sur des circonstances qui indiquent une activité illégale.

Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations conformément aux lois générales restent inchangées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Si nous avons connaissance de telles violations, nous supprimerons immédiatement ces contenus.

Responsabilité relative aux liens

Notre offre contient des liens vers des sites web externes de tiers sur lesquels nous n’avons aucune influence. C’est pourquoi nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la mise en place du lien afin de détecter d’éventuelles violations de la loi. Aucun contenu illégal n’a été détecté au moment de la mise en place du lien.

Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est toutefois pas raisonnable sans indices concrets d’une violation de la loi. Si nous avons connaissance de violations de la loi, nous supprimerons immédiatement ces liens.

Droit d’auteur

Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.

Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous constatez néanmoins une violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous aurons connaissance d’une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement ces contenus.